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Equipements sous pression : rappel des obligations

RAPPEL DES OBLIGATIONS
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Imprimez
Lundi 15 mai 2023

Les campagnes de surveillance du marché montrent que les entreprises connaissent peu ou mal leurs obligations en ce qui concerne la sécurité des équipements sous pression qui regroupent 3 types de produits : 

  • Les équipements sous pression ( ex : générateurs de vapeur, tuyauteries, appareils à couvercle amovible à fermeture rapide…) ;
  • Les équipements sous pression transportables ( ex : futs à pression, bouteilles de gaz…) ;
  • Les récipients à pression simple ( ex : cuve de compresseur…).

Ces obligations résultent notamment des directives européennes 2014/68, 2014/29, 2010/35 et de différents textes nationaux de transposition  

 

Le Pôle inter-régional « Équipements sous pression » de la zone Est (PEZE) hébergé par la DREAL Bourgogne Franche-Comté a élaboré deux fiches synthétiques pour résumer :

 

les obligations des fabricants, importateurs ou distributeurs

 

Les obligations des détenteurs, utilisateurs et exploitants d’installations comportant des équipements sous pression.

 

A l’heure ou la technologie hydrogène va intégrer de plus en plus le secteur industriel il est important de remettre la pression sur les équipements sous pression !