Le 26/06/2018 - BRETENIERE (21) site AGRONOV

Atelier de la Propriété Intellectuelle n°3

La protection des obtentions végétales

Atelier de la Propriété Intellectuelle n°3 : La protection des obtentions végétales

Peu utilisé, le système du Certificat d’Obtention Végétale mérite une attention spécifique.


En effet, l’amélioration d’une variété végétale demande des travaux et investissements particulièrement conséquents en ressources. Ces efforts soutenus sur le long terme sont intéressants si les obtenteurs ont une chance de remporter un retour sur leur investissement. Pour ce faire, ils peuvent demander une protection et obtenir des droits exclusifs sur la nouvelle variété.

Pour répondre à vos interrogations, l’AER Bourgogne-Franche-Comté vous propose une conférence dont le thème portera sur :


La protection des obtentions végétales
Mardi 26 juin 2018 de 9h00 à 13h00
Journée gratuite sur le site d'AGRONOV à Bretenière 21


Des intervenants de haut niveau, experts dans leurs domaines, viendront éclairer le sujet:


•Benjamin RIVOIRE, administrateur technique/régional à l’UPOV (Union internationale pour la Protection des Obtentions Végétales) (Genève - Suisse)


•Yvanne MERESSE, responsable de l’INOV (Instance Nationale des Obtentions Végétales) (Beaucouzé - 41)


•Martin SCHMIDT, conseil en Propriété Industrielle avec une forte expérience dans le végétal (Besançon - 25)


•Sylvain JEANDROZ, professeur en charge du programme "moutarde" à AGROSUP (Dijon - 21)


Leurs présentations seront axées sur le fonctionnement des systèmes de protection:

-Impact et bénéfice d’un système de protection
-Présentations des organismes nationaux et internationaux (INOV, OCVV, UPOV)
-Aspects pratiques pour la protection des obtentions végétales
-Témoignage d’un organisme de recherche


Un échange autour d’un cocktail déjeunatoire suivie d’une visite des serres d’AGRONOV clôturera cette matinée.


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