Les délibérations des Assemblées générales de la CCI Bourgogne Franche-Comté
2022
Désignation Membres Associés supplémentaires
Contribution des CCI au colloque H2 2022 - Demande subvention FNADT
Répartition modificative de la ressource fiscale 2022
Motion présentation des comptes combinés
Adoption des schémas sectoriels de la CCI BFC - Annexe
Avis de la commission des finances
Budget rectificatif 2022 - Annexe
Convention de partenariat avec le CR BFC pour plateforme Decidata
Convention de partenariat avec Pôle Emploi - Annexe
Convention programme régional d'attractivité 2022
2021
Adoption de la pesée économique relative à la composition de la CCI BFC - Annexe 1
Enveloppes mutualisations répartition TFC 2021 - Annexe 1 - Annexe 2
Demande de financement pour le programme Kapnumerik
Convention de partenariat CCI BFC - Conseil régional BFC pour la plateforme Decidata
Contribution des CCI au colloque H2 pour demande de subvention FNADT
Règlement Intérieur de la CCIR Bourgogne Franche-Comté - Annexe
Réalisation de diagnostics énergétiques dans les entreprises de BFC : Demande d'aide ADEME
Exercice 2020 - Produits irrécouvrables et abandon de créances - Annexe
Budget Exécuté 2020 CCIR BFC - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3
Actualisation TFC 2021 et répartition
Budget Rectificatif 2021 - Annexe
Estimation et répartition TFC 2022
Budget d'intention Primitif 2022 - Annexe