Structures d’échanges, de réflexions et de propositions, les Commissions ont pour principal objectif de préparer les débats et travaux du Bureau et de la Séance. Trois commissions, à savoir la Commission des finances, la Commission consultative des marchés publics et la Commission des prévention des conflits d’intérêts sont obligatoires.
La Commission des finances
La commission des finances examine les budgets, le bilan, le compte de résultats. Elle est chargée de vérifier les comptes dressés par le Trésorier et de donner son avis sur les projets de délibérations ayant une incidence financière. Elle présente un compte-rendu synthétique de cet examen à l'Assemblée Générale.
SA COMPOSITION
Président
- Thierry ANDRE (MDB)
Vice-Président
- Gilles CURTIT (SD)
Membres
- Jean-Pascal FICHERE (39)
- Emmanuel BOUDET (58)
- Sylvie RAMISSE (89)
- Sandrine WAGNER (90)
La Commission consultative des marchés
La Commission consultative des marchés examine, avant toute signature, les marchés publics. Elle donne un avis sur le choix du titulaire du marché public dans le cadre d'une procédure formalisée.
SA COMPOSITION
Président
- Youcef HAMOUDI (MDB)
- Véronika BAEKE (MDB) - Remplaçante du Président en cas d’empêchement
Membres
- Philippe GUERDER (SD)
- Florence PUIG (39)
- Jean-Charles ARNAUD (39)
- Nicolas GARNERONE (89)
La Commission de prévention des conflits d'intérêts
La Commission de prévention des conflits d'intérêts examine et donne son avis sur toute situation susceptible de créer un conflit d'intérêts entre la CCI Bourgogne Franche-Comté et l'un de ses membres.
SA COMPOSITION
Président
- Gilles BASTE – Hors CCI, parmi les personnes particulièrement qualifiées du fait de leur intérêt pour les questions juridiques, économiques et sociales
Membres
- Mansour ZOBERI (MDB)
- Pascal FERRARI (SD)
- Carole MICHEL (SD)
- Frédérique LECOMTE (89)
La Commission spéciale d'homologation
SA COMPOSITION
- Thierry BUATOIS : Président de la CCIR BFC
- Marc MANDRAY (89)